Marque enregistrée - Marque en vigueur

b balata
EAF DIFFUSION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4301678
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2026
b balata de EAF DIFFUSION

Présentation de la marque b balata

Déposée le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAF DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « b balata » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAF DIFFUSION domicilié(e) 26 avenue Marc de la Haye - 27100 - LE VAUDREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 750 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Com-Nougué Nicolas, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 12 rue de Castiglione - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque b balata a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque b balata arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

EAF DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : BALATA


EAF DIFFUSION, Société par actions simplifiée - 26 avenue Marc de la Haye - 27100 - LE VAUDREUIL - France - SIREN 819750605


M. Com-Nougué Nicolas, Avocat au Barreau de Paris - 12 rue de Castiglione - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Textiles et produits textiles ; draps, taies d'oreiller, couvre-lits, duvets, housses de duvet, couvertures, édredons, rideaux, lambrequins ; serviettes de toilette ; rideaux de douche ; nappes, serviettes de table en matière textile ; drapeaux en matière textile, fanions en matière textile ; mouchoirs en matière textile ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.